Les styles Maison Ysance
Maison Ysance veille à la transparence et à la sécurité de son site www.maisonysance.com. Voici toutes les informations légales vous concernant et concernant le site.
1. Éditeur du site
Madame PLESSARD Marion , « Maison Ysance »
Micro Entreprise
Siège social : 20, rue Francisque de Corcelle – 61500 ESSAY
SIRET : 928342450 00014
Numéro TVA intracom : FR 28928342450
Email : contact@maisonysance.fr
Téléphone : 06 12 17 02 64
2. Directeur de la publication
Madame PLESSARD Marion
3. Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Support : https://help.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, photographies, éléments graphiques, vidéos) est la propriété exclusive de « Maison Ysance ».
Toute reproduction, adaptation ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles – RGPD
Responsable du traitement : Madame PLESSARD Marion, « Maison Ysance »
Finalités : gestion des commandes, livraison, facturation, service client, amélioration du site, statistiques, emailings si consentement.
Base légale : exécution du contrat, intérêt légitime, consentement.
Durée de conservation : 3 ans maximum après le dernier contact commercial.
Droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité.
Demande d’exercice des droits : contact@maisonysance.com
6. Médiation à la consommation
En cas de litige entre le client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un mois, le client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle: http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
7. Cookies
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